Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEA
SOLEA, Société Anonyme d'économie mixte à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3164769
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
SOLEA de SOLEA

Présentation de la marque SOLEA

Déposée le 17 mai 2002 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOLEA domicilié(e) 97 rue de la Mertzau - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 551 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEA est expirée depuis le 17 mai 2022.

SOLEA a également déposé les autres marques suivantes : SOLEA WEB , Solea'Bio , TRAIMA , EQUATO BY SOLEA FAIRE DE VOS ENVIES UN VOYAGE , Solea Village , SOLEA , Soléa , Domaine l'Acella , Suzanne & Georges


SOLEA, Société Anonyme d'économie mixte à conseil d'administration - 97 rue de la Mertzau - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 945551018


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361439 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 24 juillet 2003 - renonciation partielle n°374386 - Publication au BOPI 2003-07-24

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement avec limitation le 30 mai 2012 n°2500463 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-30

Titres, tickets et billets de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes d'abonnement à des services de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes à mémoire enregistrée ; cartes à puces ; systèmes d'identification d'accès ; ces produits étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération de Mulhouse et de ses environs immédiats. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, sur rail ou par eau ; transports en commun, autobus, autocars, métropolitains, train de voyageurs, tramways, ces produits étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération de Mulhouse et de ses environs immédiats. Titres, tickets et billets de transport (en papier et/ou en carton) ; horaires imprimés ; publications, imprimés, brochures, fiches, catalogues, livrets et prospectus ; formulaires de transport ; cartes d'abonnement à des services de transport en commun ; plans (cartes) de réseaux de transport en commun ; plans de villes ; brochures et livrets d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun ; ces produits étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération de Mulhouse et de ses environs immédiats. Services d'abonnement et d'opération promotionnelle et publicitaire en vue de fidéliser la clientèle à des services de transport en commun ; services d'informations et de conseils en matière d'abonnements à des services de transport en commun ; ces services étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération de Mulhouse et de ses environs immédiats. Services d'entretien, de nettoyage et de lavage de véhicules ; services de maintenance technique, de graissage de véhicules ; services de réparation, de polissage de véhicules. Transports ; services de transport en commun ; transport de personnes, de bagages, de marchandises (frêt), de valeurs ; organisation de plans de route, services logistiques relatifs à l'organisation des transports en commun ; services de réservation de places dans les moyens de transport en commun ; services d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun ; services d'informations en matière de transports ; organisation de visites guidées ; services de réservation, de location et de délivrance de titres de transport ; livraison de marchandises ; ces services étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération de Mulhouse et de ses environs immédiats.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.