Signature d'exception
Présentation de la marque Signature d'exception
Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société Anonyme (SA) Solea vacances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signature d'exception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Signature d'exception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature d'exception arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
Solea vacances a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51