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Marques déposées par la société SOLDIVE
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SOL DIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOL DIVE
SOLDIVE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
98712835
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2028

Présentation de la marque SOL DIVE

Déposée le 12 janvier 1998 par la société SOLDIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la société SOLDIVE domicilié(e) 18 rue de l'Anneau Roy - 79100 - BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 119 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SOL DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOL DIVE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

SOLDIVE a également déposé les autres marques suivantes : MELIFRAIS , TRADITION 1963 Melons Soldive , MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE , Melon Plaisir , MELIFRAIS


SOLDIVE, Société civile d'exploitation agricole - 18 rue de l'Anneau Roy - 79100 - BRIE - France - SIREN 319119665


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372592 - Publication au BOPI 2008-05-14

Inscription le 23 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372412 - Publication au BOPI 2003-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670732 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29

- fruits confits, fruits cuits, fruits congelés, salades de fruits, pulpes de fruits, tranches de fruits, salades de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, salades en sachet. - fruits frais, légumes frais, chicorée (salades), citrons, courges, graines (semences), semences (graines), laitues, oranges, salades vertes (plantes).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.