Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE
S.A. SOLDIVE

Numéro de dépôt :
1694705
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE de SOLDIVE

Présentation de la marque MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLDIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLDIVE domicilié(e) Société civile, Brie, 79100 Thouars (dossier no 2203245) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 720 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2203245) - France.

La marque MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIEL ET SOLEIL DE SOLDIVE est expirée depuis le 20 septembre 2011.

SOLDIVE a également déposé les autres marques suivantes : SOL DIVE , MELIFRAIS , TRADITION 1963 Melons Soldive , Melon Plaisir , MELIFRAIS


S.A. SOLDIVE - Société civile, Brie, 79100 Thouars (dossier no 2203245) - France - SIREN 394720718


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - (dossier no 2203245) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203245 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Fruits et legumes conserves, seches et cuits; produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes, fruits et legumes frais et notamment melons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.