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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLCLIM
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SOLCLIM L'énergie au Naturel
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLCLIM L'énergie au Naturel
SOLCLIM SARL
Patrick PELLET

Numéro de dépôt :
3559597
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
SOLCLIM L\'énergie au Naturel de SOLCLIM

Présentation de la marque SOLCLIM L'énergie au Naturel

Déposée le 27 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLCLIM et Patrick PELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLCLIM L'énergie au Naturel »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLCLIM domicilié(e) 70 rue Jacques Gaffinel,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et Patrick PELLET domicilié(e) 70 rue Jacques Gaffinel,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PELLET domicilié(e) 70 rue Jacques Gaffinel,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLCLIM L'énergie au Naturel est expirée depuis le 27 février 2018.


SOLCLIM SARL - 70 rue Jacques Gaffinel,34270 VALFLAUNES - 34270 - France

Patrick PELLET - 70 rue Jacques Gaffinel,34270 VALFLAUNES - 34270 - France - SIREN 4


Patrick PELLET - 70 rue Jacques Gaffinel,34270 VALFLAUNES - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils ou installations de climatisation ; Appareil de chauffage solaire, au bois, photovoltaïque ;

Production d'énergie.