Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAVOLT
SOLAVOLT INTERNATIONAL (Société organisée sous les lois de l'état du Texas), One Shell Plaza, 900 Louisiana, Houston, Texas (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1199943
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1992

Présentation de la marque SOLAVOLT

Déposée le 30 mars 1982 par SOLAVOLT INTERNATIONAL (Société organisée sous les lois de l'état du Texas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLAVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLAVOLT INTERNATIONAL (Société organisée sous les lois de l'état du Texas), One Shell Plaza, 900 Louisiana, Houston, Texas (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOLAVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAVOLT est expirée depuis le 30 mars 1992.


SOLAVOLT INTERNATIONAL (Société organisée sous les lois de l'état du Texas), One Shell Plaza, 900 Louisiana, Houston, Texas (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Produits photovoltaïques.