Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLARTRON
SOLARTRON GROUP LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1262778
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013

Présentation de la marque SOLARTRON

Déposée le 28 février 1984 par la société SOLARTRON GROUP LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLARTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOLARTRON GROUP LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Victoria Road FAMBOROUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2254106) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2254106) - 92659 - France.

La marque SOLARTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SOLARTRON est expirée depuis le 4 décembre 2013.


SOLARTRON GROUP LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni - Victoria Road FAMBOROUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2254106) - Royaume-Uni


BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2254106) - 92659 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Renouvellement sans limitation n°2028757 - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254106 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422415 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 17 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422414 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 29 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205467 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 17 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422413 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination n°205466 - Publication au BOPI 1996-08-29

Appareils et instruments électroniques et électriques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de radio, de télévision, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement, de calcul, de comptabilité, à additionner et à calculer, appareils et instruments pour enregistrer et indiquer la pression, la température et la vitesse; appareils et instruments pour l'enregistrement du son, sa transmission et sa reproduction, et organes de tous les instruments et appareils spécifiés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.