Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SolarTrans
SOLARTRANS, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3744758
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
SolarTrans de SOLARTRANS

Présentation de la marque SolarTrans

Déposée le 8 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SolarTrans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARTRANS domicilié(e) 16 Rue de Tigery - 91250 - ST GERMAIN LES CORBEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 426 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLARTRANS domicilié(e) 16 Rue de Tigery - 91250 - ST GERMAIN LES CORBEIL - France.

La marque SolarTrans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolarTrans est expirée depuis le 8 juin 2020.

SOLARTRANS a également déposé les autres marques suivantes : CAPI-SOL 100 , CAPI-SOL 400 , CAPI-SOL 200


SOLARTRANS, SARL UNIPERSONNELLE - 16 Rue de Tigery - 91250 - ST GERMAIN LES CORBEIL - France - SIREN 508426392


SOLARTRANS - 16 Rue de Tigery - 91250 - ST GERMAIN LES CORBEIL - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Etudes de projets techniques.