SOLARSIT S360
Présentation de la marque SOLARSIT S360
Déposée le 31 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLARSIT S360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLARSIT S360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARSIT S360 est expirée depuis le 31 août 2022.
SOLARSIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673156 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04