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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARSIT
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SOLARBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARBAC
SOLARSIT, SAS

Numéro de dépôt :
3942939
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
SOLARBAC de SOLARSIT

Présentation de la marque SOLARBAC

Déposée le 31 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLARBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARSIT domicilié(e) Chambre d'agriculture, 2 avenue de fétilly - 17000 - La rochelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 376 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLARSIT, M. gerard Valladon domicilié(e) Chambre d'agriculture, 2 avenue de fétilly - 17000 - La rochelle - France.

La marque SOLARBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARBAC est expirée depuis le 31 août 2022.

SOLARSIT a également déposé les autres marques suivantes : SOLARSIT S360 , SOLARSIT


SOLARSIT, SAS - Chambre d'agriculture, 2 avenue de fétilly - 17000 - La rochelle - France - SIREN 511376691


SOLARSIT, M. gerard Valladon - Chambre d'agriculture, 2 avenue de fétilly - 17000 - La rochelle - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673156 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).