Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLARSIT
SOLARSIT FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3672431
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2029
SOLARSIT de SOLARSIT FRANCE

Présentation de la marque SOLARSIT

Déposée le 26 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARSIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARSIT FRANCE domicilié(e) 4 RUE ALFRED NOBEL - 17440 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 835 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SOLARSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLARSIT arrivera à expiration en date du 26 août 2029.


SOLARSIT FRANCE, SAS - 4 RUE ALFRED NOBEL - 17440 - AYTRE - France - SIREN 802835878


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673156 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737840 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Cellules photovoltaiques et thermiques en toiture.

Capteurs solaires (chauffage) pour toiture.

Toiture non métalliques comportant des cellules photovoltaiques.