Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PowerCover SYSTEME DE COUVERTURE PHOTOVOLTAIQUE A HAUT POUVOIR ISOLANT
SolarQuest, SAS

Numéro de dépôt :
3752177
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
PowerCover SYSTEME DE COUVERTURE PHOTOVOLTAIQUE A HAUT POUVOIR ISOLANT de SolarQuest

Présentation de la marque PowerCover SYSTEME DE COUVERTURE PHOTOVOLTAIQUE A HAUT POUVOIR ISOLANT

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SolarQuest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PowerCover SYSTEME DE COUVERTURE PHOTOVOLTAIQUE A HAUT POUVOIR ISOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SolarQuest domicilié(e) Europôle de l'Arbois Bâtiment Gérard Mégie - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 945 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SolarQuest domicilié(e) Europôle de l'Arbois Bâtiment Gérard Mégie - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France.

La marque PowerCover SYSTEME DE COUVERTURE PHOTOVOLTAIQUE A HAUT POUVOIR ISOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PowerCover SYSTEME DE COUVERTURE PHOTOVOLTAIQUE A HAUT POUVOIR ISOLANT est expirée depuis le 7 juillet 2020.

SolarQuest a également déposé les autres marques suivantes : SUNTREE


SolarQuest, SAS - Europôle de l'Arbois Bâtiment Gérard Mégie - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 501945471


SolarQuest - Europôle de l'Arbois Bâtiment Gérard Mégie - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Générateurs photovoltaïques ; dispositifs photovoltaïques modules solaires photovoltaïques ; panneaux solaires photovoltaïques ; appareils de production d'énergie photovoltaïque ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ; Verre de construction pour panneaux photovoltaïques ; dispositif de couverture de toit photovoltaïque ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques appliquées au photovoltaïque et à l'énergie solaire ; étude de projets photovoltaïques.