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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARPROCESS
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MOVERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOVERIS
SOLARPROCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3723573
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020
MOVERIS de SOLARPROCESS

Présentation de la marque MOVERIS

Déposée le 23 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOVERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARPROCESS domicilié(e) 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 549 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLARPROCESS domicilié(e) 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France.

La marque MOVERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVERIS est expirée depuis le 23 mars 2020.


SOLARPROCESS, SARL - 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France - SIREN 512549510


SOLARPROCESS - 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Production d'énergie.