Déposée le 27 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SOLARNEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLARNEO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLARNEO domicilié(e) 66, avenue Henri Martin,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 294 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wahib GEAGEA domicilié(e) 32, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLARNEO Société anonyme - 66, avenue Henri Martin,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 449294230
Wahib GEAGEA - 32, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494958 - Publication au BOPI 2009-04-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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