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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLARNEO
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FRENCH SUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH SUN
SOLARNEO Société anonyme

Numéro de dépôt :
3585396
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018
FRENCH SUN de SOLARNEO

Présentation de la marque FRENCH SUN

Déposée le 27 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SOLARNEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH SUN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLARNEO domicilié(e) 66, avenue Henri Martin,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 294 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wahib GEAGEA domicilié(e) 32, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SUN est expirée depuis le 27 juin 2018.

SOLARNEO a également déposé les autres marques suivantes : ENERNEO , GLOBAL SUN INTERNATIONAL , SOLARNEO , solarnea , GAZNEO GAZ NEO NEO GAZ NEOGAZ , AGRISOLAR


SOLARNEO Société anonyme - 66, avenue Henri Martin,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 449294230


Wahib GEAGEA - 32, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.