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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARIS
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BYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYS
SOLARIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3764112
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
BYS de SOLARIS

Présentation de la marque BYS

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARIS domicilié(e) 1 Rue Jean Pierre Timbaud Bâtiment Eole 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 330 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque BYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYS est expirée depuis le 6 septembre 2020.

SOLARIS a également déposé les autres marques suivantes : Twinlight , EVITA , JETSET , TECHNO , DINO VITTI , SOLARIS , HERITAGE , S SOLARIS , SOLARIS LIGHTING , THE B


SOLARIS, société par actions simplifiée - 1 Rue Jean Pierre Timbaud Bâtiment Eole 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 399330968


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 15 septembre 2014 - Renonciation partielle n°631170 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

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