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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARIA SYSTEMS
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C.A.S.A. (CAPTEUR A AIR SOLAIRE AUTONOME)
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.A.S.A. (CAPTEUR A AIR SOLAIRE AUTONOME)
SOLARIA SYSTEMS SARL

Numéro de dépôt :
3410170
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
C.A.S.A. (CAPTEUR A AIR SOLAIRE AUTONOME) de SOLARIA SYSTEMS

Présentation de la marque C.A.S.A. (CAPTEUR A AIR SOLAIRE AUTONOME)

Déposée le 9 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARIA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A.S.A. (CAPTEUR A AIR SOLAIRE AUTONOME) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLARIA SYSTEMS domicilié(e) 1 MAISON DU PARC TECHNOLOGIQUE,20601 BASTIA - 20601 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 480 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLARIA SYSTEMS domicilié(e) 1 MAISON DU PARC TECHNOLOGIQUE,20601 BASTIA - 20601 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.S.A. (CAPTEUR A AIR SOLAIRE AUTONOME) est expirée depuis le 9 février 2016.


SOLARIA SYSTEMS SARL - 1 MAISON DU PARC TECHNOLOGIQUE,20601 BASTIA - 20601 - France - SIREN 432480291


SOLARIA SYSTEMS - 1 MAISON DU PARC TECHNOLOGIQUE,20601 BASTIA - 20601 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.