Déposée le 27 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLARGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARGIE domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 559 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, Mme DESBOEUF MARILYNE domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.
La marque SOLARGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLARGIE, SAS - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 447559022
GROUPE DUBREUIL, Mme DESBOEUF MARILYNE - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599486 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-10-12
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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