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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solargie
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SOLARGIE 100 % énergie Solaire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLARGIE 100 % énergie Solaire
Solargie, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3533623
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027
SOLARGIE 100 % énergie Solaire de Solargie

Présentation de la marque SOLARGIE 100 % énergie Solaire

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solargie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARGIE 100 % énergie Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Solargie domicilié(e) Actipôle 85, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 559 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Solargie, Service Juridique domicilié(e) Actipôle 85, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France.

La marque SOLARGIE 100 % énergie Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLARGIE 100 % énergie Solaire arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

Solargie a également déposé les autres marques suivantes : SOLARGIE


Solargie, Société par actions simplifiée - Actipôle 85, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France - SIREN 447559022


Solargie, Service Juridique - Actipôle 85, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663888 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.