Déposée le 28 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAREZO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYLVALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAREZO domicilié(e) 75 Cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 262 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SYLVALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVALOR est expirée depuis le 28 juillet 2020.
SOLAREZO a également déposé les autres marques suivantes : COMBUSTEO
SOLAREZO, Société par Actions Simplifiée - 75 Cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France - SIREN 500262977
IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales) ; combustibles obtenus à partir de la biomasse ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; copeaux de bois pour l'allumage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; briquettes de bois ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; bois en grume (bois coupé revêtu de son écorce) ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ;
Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; production d'énergie ; production d'énergie à partir de la biomasse ; traitement de la biomasse en vue de sa transformation en combustible ; traitement (transformation) des déchets carbonés et des produits organiques solides ; traitement et recyclage des produits organiques solides ; transformation et recyclage de la biomasse ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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