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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS
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LES PETITES COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES COULEURS
SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4064380
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2024
LES PETITES COULEURS de SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS

Présentation de la marque LES PETITES COULEURS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS domicilié(e) ZI du Vallon - 35230 - SAINT ARMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 662 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque LES PETITES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES COULEURS est expirée depuis le 29 janvier 2024.

SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLARENN Maraîcher depuis 1948 , NATUR OR LA SAVEUR EST UNE RICHESSE , SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS , NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù


SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS, Société Coopérative Agricole - ZI du Vallon - 35230 - SAINT ARMEL - France - SIREN 777662891


CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, notamment tomates ; préparations culinaires à base de fruits et légumes ;

Fruits et légumes frais notamment tomates ; semences (graines) ; plants de fruits et légumes.