Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.S. CONSEIL
SOLARD Claude

Numéro de dépôt :
1701305
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001
C.S. CONSEIL de SOLARD Claude

Présentation de la marque C.S. CONSEIL

Déposée le 23 octobre 1991 par SOLARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.S. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLARD Claude, domicilié(e) 12 rue du Maréchal Joffre, 92330 SCEAUX - France.

La marque C.S. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S. CONSEIL est expirée depuis le 23 octobre 2001.


SOLARD Claude - 12 rue du Maréchal Joffre, 92330 SCEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Publicité, Promotion des Ventes et Relations Publiques, Etudes de Marchés, assistance à la négociation commerciale