Déposée le 26 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SOLARCOM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ABRISOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLARCOM FRANCE domicilié(e) 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLARCOM FRANCE domicilié(e) 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLARCOM FRANCE, S.A. - 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France
SOLARCOM FRANCE - 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Construction métalliques transportables à savoir enveloppe semi rigide super isolante, démontable et transportable pour environnement extrême comprenant un système de ventilation, de climatisation et d'éclairage alimenté par générateurs photovoltaïques et pouvant contenir du matériel Télécom ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.
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