Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOLARCHEM ENTERPRISES INC
/
RAYOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYOX
SOLARCHEM ENTERPRISES INC., Société Canadienne

Numéro de dépôt :
92414134
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque RAYOX

Déposée le 8 avril 1992 par la société SOLARCHEM ENTERPRISES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société SOLARCHEM ENTERPRISES INC domicilié(e) 40 West Wilmot Street, Unit 5 , RICHMOND HILL ONTARIO L4B 1H8,CANADA (dossier no 2218096) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2218096) - 75340 - France.

La marque RAYOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYOX est expirée depuis le 8 avril 2012.

SOLARCHEM ENTERPRISES INC a également déposé les autres marques suivantes : SOLAIR


SOLARCHEM ENTERPRISES INC., Société Canadienne - 40 West Wilmot Street, Unit 5 , RICHMOND HILL ONTARIO L4B 1H8,CANADA (dossier no 2218096) - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2218096) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 15 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377371 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription le 15 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377372 - Publication au BOPI 2003-09-15

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218096 - Publication au BOPI 2002-03-28

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Appareils et installations de purification d'eau par procédé photochimique