FREE ENERGY
Présentation de la marque FREE ENERGY
Déposée le 2 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAR TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FREE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE ENERGY arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.
SOLAR TRADE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694719 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779366 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04