Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENISUN
SOLAR PROTEC SA

Numéro de dépôt :
93458099
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque VENISUN

Déposée le 2 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOLAR PROTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLAR PROTEC domicilié(e) 2, rue de la Scierie, 67115 PLOBSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 213 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROESCH Eric - France.

La marque VENISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENISUN est expirée depuis le 2 mars 2003.

SOLAR PROTEC a également déposé les autres marques suivantes : CALISUN , ROLOSUN , SOLAR PROTEC , PLISSUN


SOLAR PROTEC SA - 2, rue de la Scierie, 67115 PLOBSHEIM - France - SIREN 389213356


Mr ROESCH Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Stores d'extérieur métalliques Stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile Stores d'intérieur à lamelles Stores en matière textile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).