Marque expirée - Marque en non vigueur

S.E.D SOLAR ENERGY DEVELOPMENT LA SOLUTION A BASE D'ENERGIES RENOUVELABLES
SOLAR ENERGY DEVELOPMENT SARL

Numéro de dépôt :
3577549
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
S.E.D SOLAR ENERGY DEVELOPMENT LA SOLUTION A BASE D\'ENERGIES RENOUVELABLES de SOLAR ENERGY DEVELOPMENT

Présentation de la marque S.E.D SOLAR ENERGY DEVELOPMENT LA SOLUTION A BASE D'ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 21 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAR ENERGY DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.E.D SOLAR ENERGY DEVELOPMENT LA SOLUTION A BASE D'ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAR ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 7 DE LA GRANDE FIN,21121 FONTAINE LES DIJON - 21121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAR ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 7 DE LA GRANDE FIN,21121 FONTAINE LES DIJON - 21121 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.D SOLAR ENERGY DEVELOPMENT LA SOLUTION A BASE D'ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 21 mai 2018.

SOLAR ENERGY DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR ENERGY DEVELOPMENT


SOLAR ENERGY DEVELOPMENT SARL - 7 DE LA GRANDE FIN,21121 FONTAINE LES DIJON - 21121 - France


SOLAR ENERGY DEVELOPMENT - 7 DE LA GRANDE FIN,21121 FONTAINE LES DIJON - 21121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie.