Marque expirée - Marque en non vigueur

O2 Solar
Solar Distribution, Sarl

Numéro de dépôt :
3682308
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
O2 Solar de Solar Distribution

Présentation de la marque O2 Solar

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solar Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2 Solar »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solar Distribution domicilié(e) 106 Villeneuve - 85150 - LANDERONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 462 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solar Distribution domicilié(e) 106 Villeneuve - 85150 - LANDERONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O2 Solar est expirée depuis le 8 octobre 2019.

Solar Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Solar Creator , O2 Solar Excellium , SOLAR DISTRIBUTION


Solar Distribution, Sarl - 106 Villeneuve - 85150 - LANDERONDE - France - SIREN 504462144


Solar Distribution - 106 Villeneuve - 85150 - LANDERONDE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 17 décembre 2010 - Renonciation partielle n°537989 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Onduleurs (parties de machines) pour systèmes photovoltaïques connectés au réseau ; régulateurs (parties de machines) pour systèmes photovoltaïques isolés du réseau.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; régulateurs contre les surtensions pour systèmes photovoltaïques isolés du réseau ; produits verrier photovoltaïque générateur d'électricité, à savoir verre revêtu d'un dépôt conducteur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Panneaux photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage) ; panneaux solaires, à savoir capteurs solaires (chauffage).