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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solar Clim System
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Dolce Habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dolce Habitat
Solar Clim System, SARL

Numéro de dépôt :
3931945
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
Dolce Habitat de Solar Clim System

Présentation de la marque Dolce Habitat

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solar Clim System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dolce Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solar Clim System domicilié(e) 126 Bld JJ Bosc - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 636 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solar Clim System, M. Hadida David domicilié(e) 126 Bld JJ Bosc - 33130 - BEGLES - France.

La marque Dolce Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dolce Habitat est expirée depuis le 2 juillet 2022.

Solar Clim System a également déposé les autres marques suivantes : Solar Clim System , GROUP SOLAR LE SPECIALISTE DE VOS ECONOMIES D ENERGIE


Solar Clim System, SARL - 126 Bld JJ Bosc - 33130 - BEGLES - France - SIREN 491636742


Solar Clim System, M. Hadida David - 126 Bld JJ Bosc - 33130 - BEGLES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.