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Marques déposées par SOLANS Bernard Arnaudet
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CHATEAU ROULIERE DU CLOSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROULIERE DU CLOSET
SOLANS Bernard Arnaudet

Numéro de dépôt :
1365012
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1996

Présentation de la marque CHATEAU ROULIERE DU CLOSET

Déposée le 23 juillet 1986 par SOLANS Bernard Arnaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROULIERE DU CLOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLANS Bernard Arnaudet domicilié(e) Courpiac, 33119 FRONTENAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALLET Philip - France.

La marque CHATEAU ROULIERE DU CLOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROULIERE DU CLOSET est expirée depuis le 23 juillet 1996.


SOLANS Bernard Arnaudet - Courpiac, 33119 FRONTENAC. - France


DALLET Philip - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Roulière du Closet.