Déposée le 11 septembre 1998 par Solange TOCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES PETITES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est Solange TOCHON, domicilié(e) 67 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solange TOCHON - France.
La marque LES PETITES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES FRANCAISES est expirée depuis le 11 septembre 2008.
Solange TOCHON a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , BERGAMASQUE
Solange TOCHON - 67 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France
Solange TOCHON - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320688 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Hotellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescente. Pouponnières Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons debeauté, de coiffure Pompes funèbres, four crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapportavec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matérielpour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs. Viandes, poisson, volaille etgibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchéset cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves àbase de viande, poisson, fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserieet confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exceptiondes sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Vêtements, chaussures, chapellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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