Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PELTA DI PELTA
Numéro de dépôt :
1692824
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001
Présentation de la marque PELTA DI PELTA
Déposée le 11 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLANGE PELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTA DI PELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PELTA DI PELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTA DI PELTA est expirée depuis le 11 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07