Marque enregistrée - Marque en non vigueur

African Plural Art (APA)
Solange DA-MALLETT

Numéro de dépôt :
3805066
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
African Plural Art (APA) de Solange DA-MALLETT

Présentation de la marque African Plural Art (APA)

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par Solange DA-MALLETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « African Plural Art (APA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Solange DA-MALLETT domicilié(e) 7 rue du Ponceau - 78570 - Andrésy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solange DA-MALLETT domicilié(e) 7 rue du Ponceau - 78570 - Andrésy - France.

La marque African Plural Art (APA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque African Plural Art (APA) est expirée depuis le 10 février 2021.


Solange DA-MALLETT - 7 rue du Ponceau - 78570 - Andrésy - France


Solange DA-MALLETT - 7 rue du Ponceau - 78570 - Andrésy - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier.