Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ethnique-Création
Mme. Solange Chevais

Numéro de dépôt :
4200536
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ethnique-Création de Solange Chevais

Présentation de la marque Ethnique-Création

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par madame Solange Chevais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ethnique-Création »

Le déposant est madame Solange Chevais domicilié(e) 14 chemin du Causse, La Duretié - 81540 - Sorèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Solange Chevais domicilié(e) 14 chemin du Causse, La Duretié - 81540 - Sorèze - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Solange Chevais - 14 chemin du Causse, La Duretié - 81540 - Sorèze - France


Mme. Solange Chevais - 14 chemin du Causse, La Duretié - 81540 - Sorèze - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 13 janvier 2017 - Rejet total n°692553 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure.