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Marques déposées par solange canourgues
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VENTES URGENTES LITTORAL IMMO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENTES URGENTES LITTORAL IMMO
solange canourgues

Numéro de dépôt :
4558124
Date de dépôt :
08/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2029
VENTES URGENTES LITTORAL IMMO de solange canourgues

Présentation de la marque VENTES URGENTES LITTORAL IMMO

Déposée par voie électronique le 8 juin 2019 par solange canourgues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENTES URGENTES LITTORAL IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est solange canourgues domicilié(e) 6 RUE VAUGELAS - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAMIMMO, Madame solange canourgues domicilié(e) 6 RUE VAUGELAS - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

La marque VENTES URGENTES LITTORAL IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTES URGENTES LITTORAL IMMO arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.


solange canourgues - 6 RUE VAUGELAS - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


SOLAMIMMO, Madame solange canourgues - 6 RUE VAUGELAS - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 3 février 2020 - Rejet partiel n°779111 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; services de financement.