Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So sculpture
Mme. Solange BORRELLI

Numéro de dépôt :
3870847
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
So sculpture de Solange BORRELLI

Présentation de la marque So sculpture

Déposée le 2 novembre 2011 par madame Solange BORRELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « So sculpture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est madame Solange BORRELLI domicilié(e) 202 le Saphir, L'Argentière - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Solange BORRELLI domicilié(e) 202 le Saphir, L'Argentière - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque So sculpture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So sculpture est expirée depuis le 2 novembre 2021.


Mme. Solange BORRELLI - 202 le Saphir, L'Argentière - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Mme. Solange BORRELLI - 202 le Saphir, L'Argentière - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.