Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SANDWICH
SARL SOLANDI Société à Responsabilité Limitée au capital de 38.120 €

Numéro de dépôt :
3142515
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/01/2012
COTE SANDWICH de SOLANDI au capital de 38.120 €

Présentation de la marque COTE SANDWICH

Déposée le 21 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLANDI au capital de 38.120 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « COTE SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLANDI au capital de 38.120 € domicilié(e) 1060 route Saint Martin, B 425.041.498 RCS Dax,40380 POYARTIN - 40380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 041 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés, Société d'Avocats domicilié(e) 179 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque COTE SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SANDWICH est expirée depuis le 21 janvier 2012.

SOLANDI au capital de 38.120 € a également déposé les autres marques suivantes : COTE TRADITION


SARL SOLANDI Société à Responsabilité Limitée au capital de 38.120 € - 1060 route Saint Martin, B 425.041.498 RCS Dax,40380 POYARTIN - 40380 - France - SIREN 425041498


LANDWELL & Associés, Société d'Avocats - 179 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Supports d'enregistrement magnétiques : cassettes, vidéos, disques compacts. - Caractères d'imprimerie : clichés. - Produits frais issus de palmipèdes à foies gras (foie gras, cœurs, gésiers, viandes de découpe) - Produits élaborés à base de pamipèdes à foie gras (foies gras entiers, mi-cuits et conserves, blocs de foie gras sans morceaux, blocs de foie gras avec morceaux, confits, pâtés, rillettes, magrets fumés et séchés, rotis de magrets) . - Pâtisserie, confiserie. - Fruits et légumes frais. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées. - Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) . - Livraison à domicile des produits de bouche. - Restauration à emporter.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.