Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAM ORTHOPEDIE
SOLAM Orthopédie SARL

Numéro de dépôt :
3230403
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013
SOLAM ORTHOPEDIE de SOLAM Orthopédie

Présentation de la marque SOLAM ORTHOPEDIE

Déposée le 30 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAM Orthopédie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAM ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAM Orthopédie domicilié(e) 34 avenue d'Auvergne,23000 GUÉRET - 23000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 915 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel SOLDAT domicilié(e) 31 rue Pierre et Marie Curie,23000 GUÉRET - 23000 - France.

La marque SOLAM ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAM ORTHOPEDIE est expirée depuis le 30 mai 2013.


SOLAM Orthopédie SARL - 34 avenue d'Auvergne,23000 GUÉRET - 23000 - France - SIREN 329915292


Daniel SOLDAT - 31 rue Pierre et Marie Curie,23000 GUÉRET - 23000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Montage (Installation). Mise au point (contrôle). Reparation matériel médecin chirurgical. Articles orthopediques. Recherches de produits pour tiers. Services medicaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.