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Marques déposées par Solalliance association
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SOLALLIANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLALLIANCE
Solalliance association

Numéro de dépôt :
3581323
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOLALLIANCE de Solalliance association

Présentation de la marque SOLALLIANCE

Déposée le 9 juin 2008 par Solalliance association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLALLIANCE »

Le déposant est Solalliance association domicilié(e) 150 Avenue du Travail, Coustellet,84660 MAUBEC - 84660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solalliance domicilié(e) 150 Avenue du Travail, Coustellet,84660 MAUBEC - 84660 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42


Solalliance association - 150 Avenue du Travail, Coustellet,84660 MAUBEC - 84660 - France


Solalliance - 150 Avenue du Travail, Coustellet,84660 MAUBEC - 84660 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506349 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506348 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.