Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le PAVILLON ROYAL
SOLAL MICHEL

Numéro de dépôt :
3235019
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013
Le PAVILLON ROYAL de SOLAL MICHEL

Présentation de la marque Le PAVILLON ROYAL

Déposée le 7 juillet 2003 par SOLAL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le PAVILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est SOLAL MICHEL domicilié(e) 1, PLACE WINSTON CHURCHILL,92200 Neuilly - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAL Michel domicilié(e) 1, place W. CHURCHILL,92200 Neuilly - 92200 - France.

La marque Le PAVILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PAVILLON ROYAL est expirée depuis le 7 juillet 2013.


SOLAL MICHEL - 1, PLACE WINSTON CHURCHILL,92200 Neuilly - 92200 - France


SOLAL Michel - 1, place W. CHURCHILL,92200 Neuilly - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Divertissement. Organisation de congrès. Organisation d'expositions à but culturels.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.