Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITURE +
SOLAIREDIRECT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3908709
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
TOITURE + de SOLAIREDIRECT

Présentation de la marque TOITURE +

Déposée le 28 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SOLAIREDIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOITURE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLAIREDIRECT domicilié(e) 18 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 490 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TOITURE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITURE + est expirée depuis le 28 mars 2022.

SOLAIREDIRECT a également déposé les autres marques suivantes : solairedirect , Solairedirect Home Solutions , FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE (FTS) , L'OBSERVATOIRE DU PHOTOVOLTAÏQUE , solairedirect , SDDirectPro , Solairedirect, the Solar MWh Company , Certains vous promettent la lune, nous vous garantissons le soleil , Solairedirect, le Contrat de Résultats , SD Ecomax


SOLAIREDIRECT, Société anonyme - 18 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 492490057


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques ;

Distribution d'énergie ; informations en matière de distribution d'énergie ;

Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone ; conseils techniques en matière de distribution d'énergie.