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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAIRE FRANCE
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SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE
SOLAIRE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3770547
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE de SOLAIRE FRANCE

Présentation de la marque SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAIRE FRANCE domicilié(e) 208 RUE JAMES WATT, ZONE TECNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAIRE FRANCE, SARL domicilié(e) 280 RUE JAMES WATT, ZONE TECNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAIRE FRANCE SUNSTYLE est expirée depuis le 29 septembre 2020.

SOLAIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLAIRE FRANCE


SOLAIRE FRANCE, SARL - 208 RUE JAMES WATT, ZONE TECNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France


SOLAIRE FRANCE, SARL - 280 RUE JAMES WATT, ZONE TECNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565650 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques de production d'énergie électrique, à savoir panneaux solaires (cellules photovoltaïques). Capteurs solaires, dispositifs de captures des rayonnements lumineux : capteurs solaires ; structures supports, à savoir installations et appareils incorporant des cellules photovoltaïques destinés à être associés aux appareils et instruments solaires photovoltaïques pour la pose et l'intégration de ces panneaux et tuiles sur des bâtiments ;

Appareils d'éclairage, appareils et instruments de capture et de transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments solaires photovoltaïques utilisés sur les façades et les toits ;

Tuiles non métalliques hautement performantes, durables et esthétiques ; matériaux de construction non métalliques pour la couverture de toit et éléments de toitures incorporant des éléments photovoltaïques, toitures non métalliques incluant des cellules solaires ; tuiles non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; matériaux de construction non métalliques s'intégrant parfaitement aux bâtiments ;

Services de production d'énergie en termes d'énergie renouvelables, électriques solaires ; informations et conseils dans le domaine de la production d'énergie photovoltaïque.