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Marques déposées par Solaire Connexion Scop
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NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
Solaire Connexion Scop

Numéro de dépôt :
3219295
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/04/2013
NOVA de Solaire Connexion Scop

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 8 avril 2003 par Solaire Connexion Scop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est Solaire Connexion Scop domicilié(e) Chanareilles,07270 EMPURANY - 07270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAIRE CONNEXION domicilié(e) BUFFAZ Jacqueline (Gérante) , Chanareilles,07270 EMPURANY - 07270 - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 8 avril 2013.


Solaire Connexion Scop - Chanareilles,07270 EMPURANY - 07270 - France


SOLAIRE CONNEXION - BUFFAZ Jacqueline (Gérante) , Chanareilles,07270 EMPURANY - 07270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Panneaux solaires pour chauffage. Installation et appareils pour la production d'énergie, fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et installations sanitaires appareils et installations de chauffage fonctionnant à l'énergie solaire.