Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBISOL
SOLAIRE CONNEXION SCOP

Numéro de dépôt :
3101551
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2011
COMBISOL de SOLAIRE CONNEXION SCOP

Présentation de la marque COMBISOL

Déposée le 14 mai 2001 par SOLAIRE CONNEXION SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est SOLAIRE CONNEXION SCOP, domicilié(e) Chanareilles, 07270 EMPURANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAIRE CONNEXION - France.

La marque COMBISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBISOL est expirée depuis le 14 mai 2011.

SOLAIRE CONNEXION SCOP a également déposé les autres marques suivantes : NOVA


SOLAIRE CONNEXION SCOP - Chanareilles, 07270 EMPURANY - France


SOLAIRE CONNEXION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Capteurs et panneaux solaires (chauffage) , appareils de commande, de régulation, de transfert, fonctionnant ou non à l'énergie solaire ; piles solaires. - Installations et appareils pour la production d'énergie, fonctionnant à l'énergie solaire, réservoirs (chauffage) fonctionnant ou non à l'énergie solaire ; appareils et installations sanitaires, appareils et installations de chauffage fonctionnant à l'énergie solaire. Constructions ; réparations, services d'installation de systèmes fonctionnant à l'énergie solaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.