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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) solaire 2G
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SolerDual
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SolerDual
solaire 2G, SAS

Numéro de dépôt :
4383657
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
SolerDual de solaire 2G

Présentation de la marque SolerDual

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) solaire 2G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SolerDual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) solaire 2G domicilié(e) avenue georges vacher, IMMEUBLE CCE CD6-zone industrielle rousset peynier - 13106 - Rousset cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Debay, M. Yves Debay domicilié(e) 126 Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint-Cloud - France.

La marque SolerDual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolerDual arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

solaire 2G a également déposé les autres marques suivantes : DUALSUN , DUALSYS


solaire 2G, SAS - avenue georges vacher, IMMEUBLE CCE CD6-zone industrielle rousset peynier - 13106 - Rousset cedex - France


Cabinet Debay, M. Yves Debay - 126 Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Module hybride photovoltaïque et thermique visant la production d'électricité et de chaleur en un seul appareil; cellules photovoltaïques; modules photovoltaïques; installations photovoltaïques pour la production d'électricité; modules et piles photovoltaïques; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; panneaux solaires; panneaux solaires pour la production d'électricité; capteurs solaires pour la production d'électricité ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils ou installations de climatisation; Module hybride photovoltaïque et thermique visant la production d'électricité et de chaleur en un seul appareil; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ;

Services d'ingénierie; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'appareils photovoltaïques et thermiques visant la production d'électricité et de chauffage; information et conseils techniques dans le domaine des installations photovoltaïques et thermiques visant la production d'électricité et de chauffage; conseils en matière d'économie d'énergie; recherches en matière de protection de l'environnement.