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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solaire 2G
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DUALSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUALSYS
Solaire 2G, SAS

Numéro de dépôt :
3981143
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
DUALSYS de Solaire 2G

Présentation de la marque DUALSYS

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solaire 2G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUALSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Solaire 2G domicilié(e) Imm CCE, ZI Rousset Peynier, Avenue Georges Vacher, CD6 - 13790 - Rousset - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 618 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solaire 2G, Mme. Laetitia Brottier domicilié(e) Imm CCE, ZI Rousset Peynier, Avenue Georges Vacher, CD6 - 13790 - Rousset - France.

La marque DUALSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUALSYS est expirée depuis le 8 février 2023.

Solaire 2G a également déposé les autres marques suivantes : SolerDual , DUALSUN


Solaire 2G, SAS - Imm CCE, ZI Rousset Peynier, Avenue Georges Vacher, CD6 - 13790 - Rousset - France - SIREN 523618320


Solaire 2G, Mme. Laetitia Brottier - Imm CCE, ZI Rousset Peynier, Avenue Georges Vacher, CD6 - 13790 - Rousset - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie.