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Marques déposées par SOLAGRO
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HAUTE VALEUR NATURELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTE VALEUR NATURELLE
SOLAGRO

Numéro de dépôt :
4617971
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
HAUTE VALEUR NATURELLE de SOLAGRO

Présentation de la marque HAUTE VALEUR NATURELLE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par SOLAGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE VALEUR NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est SOLAGRO domicilié(e) 75 voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAGRO, Monsieur Christian Couturier domicilié(e) 75 voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France.

La marque HAUTE VALEUR NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617971.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE VALEUR NATURELLE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

SOLAGRO a également déposé les autres marques suivantes : LEBIOGAZ WWW.LEBIOGAZ.INFO , Afterres , AFTERRES2050 , OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE


SOLAGRO - 75 voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France


SOLAGRO, Monsieur Christian Couturier - 75 voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.