Présentation de la marque SOLACE la fabrique du siège
Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par SOLACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLACE la fabrique du siège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est SOLACE domicilié(e) 8 rue Benjamin Franklin - 94370 - SUCY EN BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLACE, Madame CAMILLE IMBERT domicilié(e) 8 rue Benjamin Franklin - 94370 - SUCY EN BRIE - France.
La marque SOLACE la fabrique du siège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645204.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLACE la fabrique du siège arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.
SOLACE - 8 rue Benjamin Franklin - 94370 - SUCY EN BRIE - France
SOLACE, Madame CAMILLE IMBERT - 8 rue Benjamin Franklin - 94370 - SUCY EN BRIE - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Supports avant bras, amovibles ou non ; Combinaisons exosquelettes, robotisées ou non, autre qu'à usage médical ; Appareils et mécanismes de levage, de déplacement ou de manutention, y compris robotisés ou motorisés ; Appareils d'aide au levage ; Appareils d'aide au levage pour manutention de charge, y compris robotisés ou motorisés, fixés sur le corps ; Appareils d'aide au levage, y compris robotisés ou motorisés, fixés sur le corps ;
Appareils, puces et instruments pour la détection de points de pression du corps humain ; Appareils pour le diagnostic et la correction de la posture du corps humain, et à usage non médical ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; Programmes informatiques pour des appareils et mécanismes de manutention, combinaisons exosquelettes et sièges ergonomiques ; Appareils et capteurs thermiques intégrés aux pièces et coussins de sièges ergonomiques ;
Coussinets et coussins pour atténuer la pression; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Coussinets thermiques de traitement thérapeutique; Coussins à air à usage médical; Coussins à pression alternée à usage médical; Coussins à usage médical; Coussins anti-escarres; Coussins chauffants à usage médical [coussinets]; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Coussins de massage thermique; Coussins électriques chauffants à usage médical; Coussins orthopédiques; Coussins orthopédiques pour les pieds; Coussins pour sièges de fauteuils roulants à usage médical; Coussins rembourrés à usage médical; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;
Coussinets chauffants autres qu'à usage médical [électriques ou chimiques]; Coussinets chauffants électriques autres que pour traitements médicaux; Coussinets électriques chauffants autres qu'à usage médical; Coussins chauffants; Coussins chauffants autres qu'à usage médical [électriques ou chimiques]; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical ;
Accoudoirs pour fauteuils roulants; Coussins pour fauteuils roulants; Accoudoirs pour sièges ; Accoudoirs pour sièges à roulettes ; Accoudoirs de sièges ergonomiques ; Accoudoirs amovibles ou non, mobiles ou non, pour sièges ;
Appuie-tête [meubles]; Chaises; Chaises à roulettes pivotantes; Chaises conçues pour personnes à mobilité réduite; Chaises en tant que meubles de bureau; Chaises ergonomiques; Chaises ergonomiques pour massages assis; Chaises hautes; Chaises hautes [meubles]; Chaises inclinables; Chaises pivotantes; Chaises [sièges]; Cloisons auto-portantes [meubles]; Cloisons autoportantes [meubles]; Cloisons de bureau autoportantes; Cloisons en matières plastiques [meubles]; Cloisons métalliques [meubles]; Cloisons mobiles de bureau; Cloisons mobiles en métal [mobilier]; Cloisons mobiles [meubles]; Cloisons [mobilier]; Coussinets de protection, non métalliques, pour pieds de chaises; Coussins; Coussins à air non à usage médical; Coussins à air sous forme de meubles, autres qu'à usage médical; Coussins conçus pour le maintien du visage autres qu'à usage médical; Coussins de chaise; Coussins de confort cervical; Coussins de sièges; Coussins de sièges en tant que partie de meubles; Coussins de soutien dorsal autres qu'à usage médical; Coussins gonflables, autres qu'à usage médical; Coussins gonflables pour le support de la nuque; Coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu'à usage médical ou chirurgical; Fauteuils de bureau; Fauteuils inclinables [sièges]; Meubles; Meubles de bureau; Panneaux de séparation mobiles [meubles]; Panneaux de séparation [mobilier]; Panneaux de séparation pour bureaux [mobilier]; Panneaux pour meubles; Rehausseurs de siège; Repose-pieds; Repose-tête gonflable; Roulettes; Sièges; Sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; Supports de siège réglables; Supports dorsaux portables pour chaises; Meubles ; coussins ; sièges ; Chaises à piètement ; Roulettes de sièges ; Sièges ergonomiques ; Appuie-tête pour sièges ; Cloisons acoustiques [mobiliers] ; Meubles ergonomiques ; Repose-bras ; Repose-jambes ; Tabourets ergonomiques ; Sièges ergonomiques sous forme de ballons ; Accoudoirs pour meubles ; Accoudoirs amovibles ou non, mobiles ou non, pour sièges ; Coussins lombaires ; Sièges inclinables (bureaux).
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