Déposée le 2 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOLABIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHAMNOCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLABIA domicilié(e) 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 743 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre de Castelnau Société SOLABIA domicilié(e) 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France.
La marque RHAMNOCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLABIA Société Anonyme - 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France - SIREN 316743095
Monsieur Pierre de Castelnau Société SOLABIA - 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Polysaccharide et oligosaccharide obtenus par fermentation destinés à l'industrie cosmétique et pharmaceutique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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