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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLA TERRA
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SOLA TERRA Producteur de Goût
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLA TERRA Producteur de Goût
SOLA TERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3684443
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
SOLA TERRA Producteur de Goût de SOLA TERRA

Présentation de la marque SOLA TERRA Producteur de Goût

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLA TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLA TERRA Producteur de Goût »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLA TERRA domicilié(e) 7 bis Pithon - 80400 - HAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 064 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Dupuy domicilié(e) 7 bis Pithon - 80400 - HAM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLA TERRA Producteur de Goût est expirée depuis le 19 octobre 2019.

SOLA TERRA a également déposé les autres marques suivantes : 15 de France


SOLA TERRA, SARL - 7 bis Pithon - 80400 - HAM - France - SIREN 515064715


Etienne Dupuy - 7 bis Pithon - 80400 - HAM - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.